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Marques déposées par monsieur MEYER François
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THIBAULT SAINT ORMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THIBAULT SAINT ORMES
Monsieur MEYER François

Numéro de dépôt :
93493705
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2003

Présentation de la marque THIBAULT SAINT ORMES

Déposée le 19 novembre 1993 par monsieur MEYER François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THIBAULT SAINT ORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est monsieur MEYER François domicilié(e) 32 Avenue des Mimosas, 06110 LE CANNET ROCHEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEYER François - France.

La marque THIBAULT SAINT ORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THIBAULT SAINT ORMES est expirée depuis le 19 novembre 2003.

MEYER François a également déposé les autres marques suivantes : VENDOR , VENDOR


Monsieur MEYER François - 32 Avenue des Mimosas, 06110 LE CANNET ROCHEVILLE - France


Monsieur MEYER François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

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